Le harcèlement psychologique – selon la Loi sur les normes du travail (LNT) – consiste en une conduite vexatoire se manifestant soit par des comportements, des paroles, des actes ou des gestes répétés, qui sont hostiles ou non désirés, laquelle porte atteinte à la dignité ou à l’intégrité psychologique ou physique du salarié et qui entraîne, pour celui-ci, un milieu de travail néfaste.
Une seule conduite grave peut aussi constituer du harcèlement psychologique si elle porte une telle atteinte et produit un effet nocif continu pour le salarié. (article 81.18 LNT)
Comportements pouvant constituer du harcèlement psychologique
Communication
Isolement de la personne
Déconsidération de la personne
Discréditer le travail de la personne
Ce qui ne constitue pas du harcèlement psychologique
1 - Exercice normal du droit de gérance : sans abus, sans discrimination.
2 - Les conflits entre personnes ne constituent pas du harcèlement, mais ils doivent être bien gérés et résolus.
3 - Stress vécu au travail : il n’y a pas besoin d’être harcelé pour être stressé au travail. Mais certains facteurs de stress peuvent favoriser le harcèlement : surcharge de travail, changement organisationnel, favoritisme dans la gestion, compétition excessive, etc.
4 - Conditions de travail et contraintes professionnelles difficiles : ces conditions, lorsqu’elles sont justifiables et affectent tout le personnel de façon non arbitraire, ne constituent pas du harcèlement psychologique.
Attention : Ces points ne constituent pas du harcèlement, mais peuvent être des éléments qui déclenchent des situations de harcèlement dans les cas d’abus.